Académie Avalon

Mise à jour : 12/10/2020

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Mentions légales

Pour un plus grand respect des libertés de chacun, l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL respecte les dispositions suivantes :

Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés :  Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un courriel à [email protected]

 

Ce site internet est édité par :
L’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL
3 Lurdin 44170 Jans Téléphone : 06 80 06 03 66
Courriel : [email protected] 
SIRET : 535 044 556 00020
N° de TVA intracommunautaire : FR87 535 044 556

Directeur éditorial : Mme Nadège Leperlier-Gadal

 

Hébergement : 
L'hébergement du site est assuré par la société Amazon Web Services, Inc. 
Siège social : P.O. Box 81226 - Seattle, WA 98108-1226
https://aws.amazon.com
https://aws.amazon.com/fr/compliance/gdpr-center/

La mise à disposition d’un espace d’hébergement est assurée par la société :

LearnyBox SARL
Siège social : 233 rue du Bosquet, 30320 Poulx (France)
Bureau : 1095 rue Henri Becquerel, 34000 Montpellier (France)
Téléphone : 0448060476

 

Recueil d’informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre, ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales tant que l’internaute n’en a pas expressément fait la demande au moment de son inscription. 

 

Titularité des droits

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Conditions Générales d’Utilisation

Il est important de lire attentivement toutes les conditions d’accès et d’utilisation du présent site internet cesam.academieavalon.com (ci-après : « site internet »). En utilisant le site internet, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation.

Si vous n’acceptez pas ces conditions générales d’utilisation ou si vous n’entendez pas vous y conformer, vous devez vous abstenir d’utiliser le site internet.

Prenez note que les conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisation postérieure à l’affichage de telles modifications vaut l’acceptation des conditions générales d’utilisation modifiées. Il est de votre devoir de consulter les conditions générales d’utilisation lors de toute utilisation de ce site internet. 

 

Propriété

L’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL est propriétaire et administrateur du site internet cesam.academieavalon.com.

Tout le contenu du site internet ou celui accessible par son entremise, notamment, les textes, photos, images, illustrations, logiciels et autres documents, est protégé par des droits d’auteurs à l’exception du contenu libre de droit. Ce contenu et les droits d’auteurs sur ce contenu appartiennent, sont sous le contrôle ou sont sous licence d’utilisation par cesam.academieavalon.com ou la personne dont le nom est mentionné à titre de détenteur.

Le contenu du site internet ne peut être utilisé ou reproduit qu’à des fins d’usage personnel et non commercial. En aucune circonstance, le contenu du site internet ne peut être, en totalité ou en partie, utilisé, vendu, échangé, disposé, aliéné ou autrement exploité dans un but commercial ou moyennant quelconque rémunération, profit ou autre avantage.

Sans restreindre la portée de ce qui précède, mais à l’exception de ce qui est expressément prévu aux présentes, toute forme d’utilisation, de reproduction, de modification, de publication, d’exécution publiques ou mise à la disposition du public, de téléchargement, de transfert, d’affichage, de transmission, de redistribution ou autre exploitation du site internet ou de tout contenu du site internet, en totalité ou en partie, sont interdits sans le consentement écrit et exprès de l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL.

Aucun élément du site internet ne peut être interprété de manière à concéder un droit, un titre, un intérêt ou une licence dans les textes, photos, images, illustrations, logiciels et autres documents contenus dans le site internet. 

 

Marques et propriété intellectuelle

L’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL et tout autre noms, mots, titres, phrases, logos, dessins, graphiques, icônes et marques affichés sur le site internet peuvent également constituer des marques enregistrées de l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL ou de tiers.

Est interdite toute forme d’utilisation, de reproduction, de modification, de publication, d’exécution publique ou mise à la disposition du public, de téléchargement, de transfert, d’affichage, de transmission, de redistribution ou autre exploitation d’une marque de commerce apparaissant sur le site internet, sans l’autorisation écrite et expresse de l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL ou du détenteur des droits sur la marque.

Aucun élément du site internet ne peut être interprété de manière à concéder un droit, un titre, un intérêt ou une licence d’utilisation de quelque logo, dessin ou marque de l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL ou un tiers contenu dans le site internet.

Même si l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL peut utiliser sous licence certaines marques de commerce de tiers, l’affichage de marques de commerce de tiers sur le site internet ne peut présupposer quelque relation entre l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL et le propriétaire de la marque de commerce ni l’approbation de la marchandise, des services ou des activités du propriétaire de la marque de commerce en question.  

 

Limitation de responsabilité

L’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL s’emploie à assurer l’exactitude et la fiabilité du contenu du site internet. Toutefois, le contenu et/ou les renseignements qui y figurent sont fournis tels quels et l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL ne peut être tenue responsable envers tout utilisateur ou tiers d’erreurs ou d’omissions de toute nature entachant le contenu du site internet. À cet égard, l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL n’accorde aucune garantie expresse ou implicite quant au site internet et son contenu, notamment relativement à :

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Le site internet permet d’accéder, à l’aide d’hyperliens, à d’autres site internet s. Ces hyperliens ne sont offerts que pour la commodité des utilisateurs et ceci ne peut être interprété comme une approbation par l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL, expresse ou implicite, du contenu de ces site internet ou des produits et services qui sont offerts. À moins d’indication contraire expresse à cet effet, ces sites internet ne sont pas gérés ni contrôlés par l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL et celle-ci ne peut être tenue responsable de leur contenu. L’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL n’accorde aucune garantie de quelque nature que ce soit à l’égard de ces autres sites internet.

L’information que contient le site internet de l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL n’est donnée qu’à titre informatif et ne peut aucunement être considérée comme un conseil thérapeutique, médical, professionnel ou autre, et l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL ne peut être tenue responsable de quelque façon que ce soit à la suite de l’utilisation de l’information contenue dans le site internet par quiconque s’y référant pour se procurer de tels conseils. 

 

Droit applicable et compétence

Le site internet et son contenu sont administrés par l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL depuis ses bureaux situés en Loire Atlantique en France. Par conséquent, le site internet et son contenu sont régis et interprétés exclusivement et conformément aux lois de l’Etat Français.

L’accès et l’utilisation du site internet sont réputés avoir été exécutés en France. Vous reconnaissez donc expressément et irrévocablement la compétence exclusive des tribunaux de Nantes en France, dont dépend le siège de l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL, relativement au site internet, son utilisation et son contenu.

Enfin, il incombe à toute personne qui accède au site internet à partir d’un endroit situé sur un autre territoire que la France de vérifier et de s’assurer, notamment auprès de ses propres conseillers juridiques, du respect des lois applicables du lieu à partir duquel l’utilisation du site internet est effectuée. 

 

Respect des lois applicables

Toute personne qui accède ou utilise le site internet garantit à l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL qu’elle n’utilise pas le site internet à des fins interdites par la Loi et elle s’engage à cet égard à respecter toutes les Lois locales, nationales et internationales applicables. 

 

Dispositions diverses

Les présentes conditions d’utilisation constituent l’entente intégrale entre l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL et toute personne qui accède ou utilise le site internet.

Le fait qu’une condition soit déclarée nulle, invalide ou autrement inapplicable par un tribunal compétent n’affecte en rien la validité des autres dispositions.

Le défaut de l’entreprise NADEGE LEPERLIER-GADAL à insister sur le strict respect ou d’assurer le respect de toute disposition des présentes ne constitue aucunement une renonciation à quelque disposition ou droit que ce soit.

Seule la version française des présentes conditions est la version officielle et elle prévaut sur toute autre version.

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